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La non prise en compte du revenu des conjoints dans le calcul de l'AAH EST PASSEE A L'ASSEMBLEE , maintenant notre rôle est d'informer les SENATEURS ET SENATRICES que nous voulns que cette LOI PASSE ET SOIT EFFECTIVE !
Nous vous demandons donc de faire un copier/coller du texte de l'action mail qui va suivre et de l'envoyé à TOUS LES SENATEUR ET SENATRICES, dont vous trouverez les adresses mails ici
https://www.handi-mais-pas-que.com/pages/administratif-de-l-association/trouver-un-mail-de-depute.html
VOICI LE TEXTE A ENVOYER :
HANDI MAIS PAS QUE !
Association Nationale d'Intérêt Général à Caractère Social
60 bd général de gaulle - 64700 HENDAYE
N° SIRET du siège : 85160917200016
nathaliehandicap@hotmail.com
sophiehandicap@gmail.com
rachel.handicap@gmail.com
https://www.handi-mais-pas-que.com
NON A LA PRISE EN COMPTE DU REVENU DU CONJOINT DANS LE CALCUL DE L'AAH
Mesdames et Messieurs les SENATEURS et LES SENATRICES,
Notre association HANDI MAIS PAS QUE ! est une association de TERRAIN NATIONALE d'INTERET GENERAL A CARACTERE SOCIAL, ayant pour but la défense des droits des personnes en situation de handicap et/ou maladies invalidantes.
Depuis le mois de mai 2019, au cours de 4 actions mails nous avons interpellé les Députés au sujet de la NON PRISE EN COMPTE DES REVENUS DU CONJOINT DANS LE CALCUL DE L'AAH ! ainsi que la NON INTEGRATION DE L'AAH DANS LE FUTUR RUA !
Quelle merveilleuse nouvelle cela a été d'apprendre que le texte pour la NON PRISE EN COMPTE DU REVENU DES CONJOINTS DANS LE CALCUL DU MONTANT DE L'AAH avait été voté à l'Assemblée Nationale !
Mais il reste encore que cette loi passe devant le SENAT et donc devant vous tous Mesdames et Messieurs les SENATEURS et SENATRICES !
Par la présente, nous personnes en situation de handicap (tout handicap confondus, sensoriel, cognitif, moteur, handicapés de maladies rares, professionnelles, accidentés de la vie), nous Handicapés de FRANCE, nous sommes 12 millions d électeurs potentiels !
il est inadmissible que l ÉTAT continue sciemment de laisser vivre dans la misère son peuple en situation de handicap !
Nous, personnes handicapées sommes suffisamment dépendantes de notre handicap (visible ou non visible) pour qu' en plus, l État continu à nous rendre dépendant de nos familles ou conjoints, en refusant ce projet de loi qui vise à la NON PRISE EN COMPTE DU REVENU DES CONJOINTS DANS LE CALCUL DU MONTANT DE L'AAH !! Le fait que le projet de loi est été voté et passe devant le Sénat est une véritable opportunité démocratique pour les personnes en situation de handicap !
Bon nombre de choses sont encore inadmissibles quant à la situation de l handicap et de l invalidité dans notre pays ! Quant aux situations dramatiques des parents d enfants handicapés et des prestations quasiment inexistantes pour les aider dans leur quotidien ! Quant aux incohérences de politiques d aides aux emplois aménagés qui font perdre tout ou partie des pensions d invalidités si les personnes travaillent ne serait ce quelques heures ! Quant aux changements de barèmes pour le calcul des allocations AAH/AEEH/PCH. Quant à la non mise en place de date butoir pour la loi de 2005 pour l accessibilité des personnes à mobilité réduite dans les espaces publics, magasins et administrations !!!
Ce projet de loi serait un pas vers une reconnaissance de la situation dramatique que vivent 12 millions de personnes !!!
Malheureusement pour nous, le gouvernement considère que la solidarité familiale doit primer sur la solidarité nationale en matière de HANDICAP !
Et oui un homme épouse une charge et non une EPOUSE, une femme se retrouve avec un poids à financer et plus un MARI .
Les jeunes couples dont l'un est handicapé voir les deux, préfèrent vivre dans l'illégalité et font une croix sur le bonheur qu'aurait pu leur procurer le mariage !
Il est où ici, le MARIAGE POUR TOUS ?
Pour TOUS SAUF POUR LES PERSONNES HANDICAPEES ?
"LIBERTE, EGALITE, FRATERNITE", ne sont plus que des mots inscrits en haut des monuments pour nous personnes en situation de handicap ! Nous sommes victimes de discriminations continuelles, d'inégalités face à des droits fondamentaux inscrits dans la constitution !
Mesdames et Messieurs les SENATREURS et SENATRICES, notre association HANDI MAIS PAS QUE ! comme bien d'autres associations retient son souffle, pour entendre enfin une bonne nouvelle et recevoir la bouffée d'air qui pourrait enfin nous libérer d'un poids, malheureusement pas celui de notre handicap, mais celui de n'être plus dépendant de nos familles financièrement, et pour les personnes atteintes de maltraitances et de violences conjugales l'espoir de pouvoir enfin être indépendant(e) financièrement et de pouvoir faire le choix crucial RESTER OU PARTIR !!!
Nous ne sommes pas de pauvres petites choses, nous associations de terrains et personnes handicapées, sommes toujours mises à l'écarts des décisions importantes pour notre avenir , du fait que des personnes valident savent mieux que nous ce qui est bon pour nous !!!!
Nous a été opposé pendant la concertation AAH/RUA, qu'il était inégalitaire d'individualiser le calcul de l'AAH (en supprimant le revenu du conjoint dans le calcul de l'AAH ) du fait qu'une personne dont le conjoint toucherait 5000euros mensuel ne devrait pas toucher une AAH par rapport à une autre personne dont le conjoint toucherait 1200 euros mensuels !
Et bien à cela, notre association HANDI MAIS PAS QUE ! vous répondra Mesdames et Messieurs les SENATEURS et SENATRICES, et Mme La Secrétaire d'Etat en charge des personnes handicapées, qu'il serait bon de demander aux 4 femmes (ou hommes) sur 5 en situation de handicap souffrants de maltraitance (coups et psychologique) ce qu'elles en pensent !!!
Et oui vous avez bien lu, 4 femmes (ou hommes) sur 5 dans les foyers où il y a une personne handicapée sont victimes de violences conjugales, du fait de leur dépendance financière à leur conjoint et tout cela car certains ne voient que l'aspect comptable !!!!!
Pouvez vous réellement dormir sur vos deux oreilles ???
Si au moins, le gouvernement avait mis en place une réactivité dans ses services pour pouvoir ré-ouvrir des droits IMMEDIATS à tout signalement de situation de mise en péril !!! Mais là encore cela n'est pas le cas !!!!
La lourdeur administrative est encore et toujours là, pour nous aliéner un peu plus à nos bourreaux !
Où est la dignité des personnes , le respect d'autrui, la libertés et l'égalité des personnes dans tout cela ???
De plus très prochainement vous risquez également de recevoir le projet de loi de la futur inclusion de l'AAH dans le Revenu Universel d'Activité (RUA).
Notre association HANDI MAIS PAS QUE ! avait interpellé les DEPUTES à 4 reprises pour leur signifier notre refus de l'intégration de l'AAH ans le futur RUA !
Voici l'argumentation que nous avions opposé aux Députés :
Notre association, ayant participé à la CONCERTATION RUA du 26 /11/2019 à CHARTRES ainsi qu'au débat qui s'en est suivi, a interpelé Messieurs LENGLART et NOBLECOURT (à l'époque conseiller interministériel) en expliquant bien que nous associations de terrains et personnes handicapées étions CONTRE cette inclusion de l'AAH dans le futur RUA !!!
En effet, question épineuse, que de passer outre de la spécificité de l’AAH pour pouvoir démanteler la loi du 11 février 2005 au profit du RUA !
Il nous semble que certains rappels sont nécessaires :
- A savoir que le 30/03/2008, la France a ratifiée la Convention Relative aux droits des personnes Handicapées (61/106) de l'ONU avec confirmation formelle le 18/2/2010 qui avait pour but « La promotion et la protection des droits et de la dignité des personnes handicapées … développement social des droits de l’Homme et de la non-discrimination et des recommandations de la Commission des droits de l’Homme et de la Commission du développement social ».
Dans son préambule A/RES/61/106, cette résolution met en avant l’obligation aux Etats Signataires de cette convention.
La Convention 61/106 rappel aux Etats Parties (en l’occurrence, pour nous, la France) « Le caractère Universel, indivisible, interdépendant et indissociable, de tous les droits de l’Homme et de toutes les libertés fondamentales et la nécessité d’en garantir la pleine Jouissance aux personnes handicapées sans discrimination ».
Mais, le soucis, c’est, que lorsque le gouvernement et en l’occurrence Mme Cluzel, « notre » secrétaire d’état chargée du Handicap, veut intégrer l’AAH dans le futur RUA, et oui le soucis, c’est que vous allez à l’encontre de la Résolution de l’ONU que le gouvernement Français avait signé !
Mme Cluzel a dû oublier la signature de cette Convention de l’ONU quant à, ne serait-ce que suggérer cela est une aberration !!!
Mais sachez, que nous, association et personnes en situation de handicap, nous ne l’oublions pas !
Pour en revenir à notre histoire de guichet unique à savoir la CAF, QUID des MDPH ???
L'Etat a t il l'intention de les supprimer ? De démanteler ces organismes spécifiques au handicap, qui par le biais des CDAPH nous attribuent nos Reconnaissances de Qualité de Travailleurs Handicapés (RQTH), nous attribuent nos Prestations de Compensation au Handicap (PCH), nous attribuent nos taux d'handicap ???
Mais peut être est ce pour cela que Le secrétariat d'Etat REFUSE CATEGORIQUEMENT d'individualiser l'AAH !!!! Peut être est ce pour cela que l'Etat souhaite un GUICHET UNIQUE !!!!
SUPPRIMER LES MDPH reviendrait à supprimer le caractère spécifique de notre Handicap et ainsi mieux l'intégrer dans le RUA !!!!
Nous sommes plus de 50 associations à tirer le signal d’alarme et refuser cette inclusion de l’AAH dans le futur RUA.
Croyez-vous que cela soit juste par esprit de contradiction ?
Nous, vous rassurons, ce n’est pas cela du tout !
Mais nous entendons faire respecter le peu de droits qui nous sont accordés ! Bien que depuis quelques années, les gouvernements successifs les aient bien écornés !
Une fois de plus, notre association HANDI MAIS PAS QUE ! va rafraichir la mémoire collective, à savoir que le handicap installe les personnes dans une précarité grandissante du fait d’une incapacité à pouvoir participer à la production de richesses (le travail) ! Pour cela, l’AAH a été créée par la loi n°75-534 du 30/06/1975 ! qui précisait que l’intégration des personnes handicapées était devenue un objectif majeur dans la politique sociale !
Malheureusement vous avez tous oubliés que cette Allocation est une Allocation Spécifique au Handicap !
Le simple fait de vouloir inclure l’AAH dans le futur RUA est une violation du principe des droits des personnes en situation de handicap avec une atteinte à la dignité !
Mais ça la dignité pour nous, personnes handicapées, vous l’avez balayé d’un revers de la main en prenant en compte le salaire de nos conjoints dans le calcul de notre AAH ! Ainsi, grâce à ce mode de calcul discriminatoire, vous avez fait en sorte que seul 1.1% des personnes titulaire à l’AAH, puissent la toucher.
Vous avez fait en sorte également d’augmenter la situation de dépendance financière et donc de violences conjugales (dû à cette dépendance) – Vous avez aliéné les personnes en situation de handicap – Vous voulez justifier l’inclusion de l’AAH dans ce futur RUA en prenant le prétexte de simplifier les démarches pour bénéficier de façon plus égalitaire des droits non réclamés dans un maquis de Prestations.
Mais supprimez donc ce mode de calcul injuste et discriminatoire et ainsi vous atténuerez une Aliénation et une dépendance financière et psychologique envers nos conjoints !
En ne tenant pas compte de cet état de fait, vous violez ce que l’état Français a pris soin d’inscrire dans la constitution de 1958 qui déclare l’égalité des droits, vous bafouez la loi du 11/02/2005 pour l’égalité des chances, et vous bafouez d’un revers de main la Convention de l’ONU (ratifiée) 61/106 dont l’article 6-2 « Les états parties pensent toutes les mesures appropriées pour assurer le plein épanouissement, la promotion et l’autonomisation des femmes (et hommes), afin de leur garantir l’exercice et la jouissance des droits de l’Homme et des libertés fondamentales énoncées par la présente Convention ».
Mesdames et Messieurs les députés, vous qui êtes attachés aux valeurs de la République et donc de notre Constitution, comment pouvez vous justifier une maltraitance institutionnelle de plus envers les droits des personnes en situation de Handicap ?
A un moment donné il serait peut-être judicieux de faire des choses cohérentes et en accord avec des droits fondamentaux acquis et reconnus par des Instances Internationales, à savoir reconnaître le Caractère Spécifique de l’AAH et donc de refuser son Inclusion dans le futur RUA.
Notre association HANDI MAIS PAS QUE! Tire un véritable signal d’alarme ! Nous sommes confrontés au quotidien à des personnes en grandes précarités financières, mais aussi victimes de violences psychologiques et physiques du fait de leur dépendance financière, d’où l’importance de supprimer la prise en compte du revenu des conjoints (ou enfants) dans le mode de calcul de l’AAH et vous verrez que le pourcentage de personnes ayant accès à l’AAH et pouvant le toucher augmentera !
Mais est-ce réellement cela que le gouvernement désire ? Nous en doutons !
Mesdames et Messieurs les SENATEURS et SENATRICES, il est temps de compenser cette politique discriminatoire à nos droits qui dure depuis trop longtemps !
Saisissez vous de l’occasion pour remettre un peu de justice, d’égalité et d’humanité dans les droits des personnes en situation de handicap.
Ne fermez plus les yeux sur les discriminations, sur la maltraitance institutionnelle qui nous sont imposées dans notre vie quotidienne, car vous vous rendriez aussi complice que ceux qui nous les imposent !
Vous devez absolument retenir le caractère spécifique de l’AAH et cette spécificité ne doit pas disparaître.
Le gouvernement se gosse d’augmenter le montant de l’AAH, mais à quel prix ? Et bien le gouvernement n’a rien trouvé de mieux pour en fin de compte ne pas avoir à dépenser cette « augmentation », que de diminuer les coefficients multiplicateurs d’attribution et calcul des plafonds (bien sûr incluant celui du conjoint) !
Exemple : jusqu’au 31/10/2018 le coefficient multiplicateur était de « 2 » et donc le plafond du couple (tout revenus confondus) ne devait pas dépasser 1620 € pour que le titulaire de l’AAH puisse toucher son AAH pleine à 810 € (sans réforme plafond à 1620 €)
- Entre le 1er novembre 2018 et le 31 octobre 2019, le coefficient multiplicateur descend à 1.9 et donc le plafond du couple (avec effet de la réforme) ne doit pas dépasser 1634 € alors que sans la réforme se serait de 1720 € pour toucher toujours pour une AAH au maximum de 860 € !
- A partir du 1er novembre 2019, le coefficient multiplicateur descend encore, à 1.8 pour un plafond toujours pour le même couple (avec réforme) à 1620 € alors que sans réforme il serait de 1800 € ! Pour toucher au maximum 900 €.
Trouvez vous normal que l’on joue sur les coefficients qui permettent de calculer un plafond (toujours en prenant en compte le revenu du conjoint) pour faire baisser les plafonds et ainsi diminuer le nombre de personnes pouvant toucher l’AAH ? (Bien qu'elles aient été reconnues éligibles par les CDAPH ) !
Et bien nous, HANDI MAIS PAS QUE ! nous appelons cela une pratique Discriminatoire, où sous le couvert d’une augmentation, les personnes les plus précaires se voient perdre de l’argent encore et encore ! Elle est où l’augmentation là ?
C’est de la poudre aux yeux, un écran de fumée pour cacher les diminutions de coefficients.
Vous souhaitez que plus de personnes aient accès à leurs droits aux prestations ou Allocations pour les personnes en situation de handicap ?
Aucun soucis nous vous donnons la solution : supprimer la prise en compte du revenu des conjoints dans le calcul de l’AAH et vous verrez que le nombre de personnes pouvant y prétendre augmentera !
Cela permettra également d'augmenter le pouvoir d'achat des foyers et ainsi d'augmenter la consommation!
Ne nous répondez pas que vous n'aurez pas les financements, car nous, associations de terrain avons beaucoup d'idées à soumettre à ce sujet !
Nous ne prétendons pas que le RUA est mauvais en toute choses ! le fait de vouloir y inclure certaines autres aides (autre que le socle RSA/PRIME POUR L'EMLOI ET APL) peut être parfois une bonne chose, mais certainement pas une allocation telles que l'AAH qui est une allocation spécifique au handicap et nullement un minima social comme nous le dit Monsieur LENGLART le rapporteur au RUA !!!
Nous disons tous de concert que l'AAH N'EST PAS UN MINIMA SOCIAL !!!!
Suivez l’avis des personnes en situations de handicap, ainsi que des associations de terrains travaillant (Bénévolement) et auprès de cette population qui vit une ségrégation quotidienne pour l’accès à ses droits, pour l’accès à l’éducation (avec la pleine inclusion des enfants handicapés), pour l’accès à la mobilité, pour l’accès au logement, pour l’accès à l’emploi (pour les RQTH), pour l’accès à la justice (avec des commissariats et Palais de justice accessibles), pour l’accès à leur défense (avec des avocats réellement formés au droit du handicap grâce à une création de MASTER en droit du handicap !) .
Nous souhaitons également que les instances gouvernementales fassent pression sur les CAF qui font de la rétention d'informations, en n'informant pas les personnes éligibles depuis la loi de finance de 2017 de leurs droits à conserver leurs AAH à compter de leur 62 ans et les font passer directement au régime retraite !
Egalement sur le fait que les personnes percevant le Complément de Ressources (CR) doivent le conserver pendant 10 ans, (alors qu'il a été supprimé pour les primo arrivant), alors que depuis le mois de décembre2019 un très grand nombre de personnes devant continuer à toucher cette CR se l'ont vue supprimer !!!
Nous voulons en finir avec cette MALTRAITANCE INSTITUTIONNELLE faite aux personnes handicapées, nous ferons tout pour alerter les institutions, les personnes, les médias ....
Nous sommes acteurs de notre handicap, et nous en sommes fiers, nous sommes HANDI MAIS PAS QUE !
Action Mail créée par :
Mme KURTZ NATHALIE
Présidente de l'association nationale HANDI MAIS PAS QUE !
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